Elisabeth Pauly

Autre nom possible de la personne recherchée:
Elisabeth Charreyre
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Elisabeth Pauly
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
3° Membres nommés par le ministre chargé de l'économie
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Cour de cassation
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
JORFTEXT000041780795(source JORF)
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Elisabeth Pauly
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
date_debut="2020-03-30"
JORFTEXT000041780704(source JORF)
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Elisabeth Pauly
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel
3° En raison de leurs compétences dans les matières utiles à l'exercice par l'Autorité de ses missions
membre titulaire
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000030419907(source JORF)
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Pauly, née Dupret (Elisabeth, Michèle, Simone)
secrétaire générale adjointe de la Commission bancaire à la Banque de France ; 35 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Pauly, née Charreyre (Elisabeth, Marthe, Marie)
conservatrice générale du patrimoine, directrice du musée de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie ; 37 ans d'activités professionnelles et de services publics
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Pauly, née Dupret (Elisabeth, Michèle)
directeur de service à la Banque de France ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Pauly (Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1994
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000363049(source JORF)
inscription
16 Avril 199416/04/1994
De: Pauly (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1992
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000356195(source JORF)
promotion
17 Décembre 199117/12/1991